Mentions Légales

1. Éditeur du Site

Le présent site web est édité par :

• Nom de l'entreprise : Clé de Sol
• Forme juridique : [À compléter par le statut juridique, ex: SAS, SARL, Auto-entreprise]
• Adresse : 38 Rue Sainte-Croix de la Bretonnerie, 2ème étage, Paris, Île-de-France, 75004, France
• Téléphone : +33 1 42 77 09 35
• Email : [email protected]
• Numéro d'immatriculation (SIRET/RCS) : [À compléter]
• Directeur de la publication : [Nom du Directeur]

2. Hébergement du Site

Le site est hébergé par :

• Nom de l'hébergeur : [Nom de l'hébergeur]
• Adresse : [Adresse de l'hébergeur]
• Téléphone : [Téléphone de l'hébergeur]
• Site web : [Site web de l'hébergeur]

3. Conditions Générales d'Utilisation

L'utilisation du site cledesol.fr implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation décrites ci-après. Ces conditions d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site cledesol.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Accessibilité du service

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Clé de Sol, qui s'efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l'intervention.

Limitations contractuelles sur les données techniques

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4. Propriété Intellectuelle et Contrefaçons

Clé de Sol est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Clé de Sol.

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6. Gestion des Données Personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. Pour plus d'informations sur la manière dont nous traitons vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

7. Droit Applicable et Attribution de Juridiction

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